Conditions Générales d'Utilisation - DocuPilot

1. Objet

Les présentes CGU régissent l'accès et l'utilisation du service DocuPilot. En utilisant la plateforme, l'utilisateur accepte ces conditions.

2. Accès au service

• L'accès est réservé aux utilisateurs enregistrés
• Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants

3. Comptes et rôles

• Admin : accès complet aux documents, gestion des utilisateurs et services
• Employé : accès aux documents de son service et documents partagés
• Les utilisateurs doivent respecter les droits des autres et ne pas contourner les restrictions

4. Contenus et responsabilité

• L'utilisateur est responsable des documents qu'il upload et de leur contenu
• HSM Solution n'est pas responsable du contenu généré ou partagé par les utilisateurs

5. Sécurité et traçabilité

• Toutes les actions sont journalisées (logs)
• Les utilisateurs acceptent que certaines informations (connexion, modification, partage) soient enregistrées pour la sécurité et la traçabilité

6. Limitation de responsabilité

• HSM Solution ne peut être tenue responsable des pertes de données ou d'interruptions temporaires
• Le service est fourni "tel quel", sans garantie expresse ou implicite

7. Modifications du service et des CGU

• HSM Solution peut modifier les CGU ou le service à tout moment
• Les utilisateurs seront informés des changements sur le site ou par e-mail

8. Loi applicable

• Ces CGU sont régies par la loi française
• Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de France